Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE GENERALE D'ASSAINISSEMENT PAR LA DESINFECTION – SOGAD
/
SAPOMAT DPC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAPOMAT DPC
SOCIETE GENERALE D'ASSAINISSEMENT PAR LA DESINFECTION – SOGAD S.A.S.

Numéro de dépôt :
3363294
Date de dépôt :
06/06/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/06/2015
SAPOMAT DPC de SOCIETE GENERALE D\'ASSAINISSEMENT PAR LA DESINFECTION – SOGAD

Présentation de la marque SAPOMAT DPC

Déposée le 6 juin 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE GENERALE D'ASSAINISSEMENT PAR LA DESINFECTION – SOGAD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SAPOMAT DPC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-28 du 15 juillet 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE GENERALE D'ASSAINISSEMENT PAR LA DESINFECTION – SOGAD domicilié(e) 4 rue Edouard Quenu,75005 PARIS - 75005 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur A. PIESEN SOGAD S.A.S. domicilié(e) 4 rue Edouard Quenu,75005 PARIS - 75005 - France.

La marque SAPOMAT DPC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3363294.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 03 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAPOMAT DPC est expirée depuis le 6 juin 2015.

SOCIETE GENERALE D'ASSAINISSEMENT PAR LA DESINFECTION – SOGAD a également déposé les autres marques suivantes : FULL'NEB , SAPOCLEAN PARK , SAPOFORME , SAPOGREEN , SAPO 80 , SAPO SERRE , MANUL'OPS , SAPOVERT , HYPERS , SAPO 380


SOCIETE GENERALE D'ASSAINISSEMENT PAR LA DESINFECTION – SOGAD S.A.S. - 4 rue Edouard Quenu,75005 PARIS - 75005 - France


Monsieur A. PIESEN SOGAD S.A.S. - 4 rue Edouard Quenu,75005 PARIS - 75005 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-45

Publication - Publication le 15 juil. 2005 au BOPI 2005-28

Produits chimiques destinés à l'industrie, à l'agriculture, l'horticulture. Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser. Produits pharmaceutiques et vétérinaires, désinfectants.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.