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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE GENERALE D'ASSAINISSEMENT ET DE STERILISATION DES EAUX
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LAMEL-R
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LAMEL-R
SOCIETE GENERALE D'ASSAINISSEMENT ET DE STERILISATION DES EAUX, société anonyme

Numéro de dépôt :
99767670
Date de dépôt :
06/01/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
06/01/2009

Présentation de la marque LAMEL-R

Déposée le 6 janvier 1999 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE GENERALE D'ASSAINISSEMENT ET DE STERILISATION DES EAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « LAMEL-R » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-07 du 12 février 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE GENERALE D'ASSAINISSEMENT ET DE STERILISATION DES EAUX domicilié(e) 36-38, route de la Princesse, 78430 LOUVECIENNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 602 011 918 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU - France.

La marque LAMEL-R a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99767670.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LAMEL-R est expirée depuis le 6 janvier 2009.

SOCIETE GENERALE D'ASSAINISSEMENT ET DE STERILISATION DES EAUX a également déposé les autres marques suivantes : DENITFER , BIOLEG


SOCIETE GENERALE D'ASSAINISSEMENT ET DE STERILISATION DES EAUX, société anonyme - 36-38, route de la Princesse, 78430 LOUVECIENNES - France - SIREN 602011918


CABINET REGIMBEAU - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-46

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-25

Inscription le 17 octobre 2005 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°420533 - Publication au BOPI 2005-10-17

Inscription le 3 janvier 2008 - Changement de nature juridique n°466238 - Publication au BOPI 2008-01-03

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-05

Publication - Publication le 12 févr. 1999 au BOPI 1999-07

Installations pour le traitement, la purification, la filtration et/ou la désodorisation de l'eau, en particulier appareils pour la décantation d'eau. Services de traitement d'eau.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.