Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ART SYNTHESE
SOCIÉTÉ GÉNÉRALE D'ARCHIVES (S.A.)

Numéro de dépôt :
1670068
Date de dépôt :
07/06/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/06/2011

Présentation de la marque ART SYNTHESE

Déposée le 7 juin 1991 par la Société Anonyme (SA) SOCIÉTÉ GÉNÉRALE D'ARCHIVES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ART SYNTHESE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIÉTÉ GÉNÉRALE D'ARCHIVES domicilié(e) 10, RUE DES PYRAMIDES, 75001 PARIS (dossier no 2199615) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SOCIÉTÉ GÉNÉRALE D'ARCHIVES domicilié(e) (dossier no 2199615) - France.

La marque ART SYNTHESE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1670068.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ART SYNTHESE est expirée depuis le 7 juin 2011.

SOCIÉTÉ GÉNÉRALE D'ARCHIVES a également déposé les autres marques suivantes : ARCHELOOS , SGA SOCIETE GENERALE D'ARCHIVES , ARCHILISTE , ARCHILISTE , ARCHIVES-EN-LIGNE , ARCHIMAIL , IMARCHIVES , ArchiLivre


SOCIÉTÉ GÉNÉRALE D'ARCHIVES (S.A.) - 10, RUE DES PYRAMIDES, 75001 PARIS (dossier no 2199615) - France


SOCIÉTÉ GÉNÉRALE D'ARCHIVES - (dossier no 2199615) - France


Renouvellement sans limitation le 5 juin 2001 n°2199615 - Publication au BOPI 2001-06-05

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-48

Logiciel pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction - support d'enregistrement magnétique - équipement pour le traitement de l'information - Service télématique - Programmation pour ordinateurs

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.