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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE GENERALE D'ARCHIVES
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ARCHIVES-EN-LIGNE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ARCHIVES-EN-LIGNE
SOCIETE GENERALE D'ARCHIVES SA

Numéro de dépôt :
3438818
Date de dépôt :
03/07/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
ARCHIVES-EN-LIGNE de SOCIETE GENERALE D\'ARCHIVES

Présentation de la marque ARCHIVES-EN-LIGNE

Déposée le 3 juillet 2006 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE GENERALE D'ARCHIVES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARCHIVES-EN-LIGNE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE GENERALE D'ARCHIVES domicilié(e) 10 RUE DES PYRAMIDES,75001 PARIS - 75001 - France et immatriculée sous le numéro RCS 738 207 646 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE GENERALE D'ARCHIVES domicilié(e) 10 RUE DES PYRAMIDES,75001 PARIS - 75001 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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SOCIETE GENERALE D'ARCHIVES a également déposé les autres marques suivantes : ARCHELOOS , ART SYNTHESE , SGA SOCIETE GENERALE D'ARCHIVES , ARCHILISTE , ARCHILISTE , ARCHIMAIL , IMARCHIVES , ArchiLivre


SOCIETE GENERALE D'ARCHIVES SA - 10 RUE DES PYRAMIDES,75001 PARIS - 75001 - France - SIREN 738207646


SOCIETE GENERALE D'ARCHIVES - 10 RUE DES PYRAMIDES,75001 PARIS - 75001 - France


Inscription le 20 août 2007 - Rejet total n°458922 - Publication au BOPI 2007-08-20

Publication - Publication le 11 août 2006 au BOPI 2006-32

Programme informatique destiné à la gestion des inventaires d'archives à distance premettant le versement d'archives leur consultation ou leur élimination avec optimisation de la place et des coûts.