Marque enregistrée - Marque en non vigueur
MOTA
Numéro de dépôt :
1327158
Date de dépôt :
17/10/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/10/1995
Présentation de la marque MOTA
Déposée le 17 octobre 1985 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société Générale d'Approvisionnement et de Services CAFELIOS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MOTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque MOTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1327158.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription le 20 novembre 1995 - Transmission de propriété n°192092 - Publication au BOPI 1995-11-20