SOCIETE GENERALE D'APPLICATIONS COMPTABLES SOGEDAC
Numéro de dépôt :
1102705
Date de dépôt :
17/07/1979
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque CSM COMPTABILITE SIMPLIFIEE MODERNE
Déposée le 17 juillet 1979 par SOCIETE GENERALE D'APPLICATIONS COMPTABLES SOGEDAC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « CSM COMPTABILITE SIMPLIFIEE MODERNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est SOCIETE GENERALE D'APPLICATIONS COMPTABLES SOGEDAC domicilié(e) (Société anonyme), 50-52, quai de la Marne à Paris (19ème). - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BOETTCHER. - France.
La marque CSM COMPTABILITE SIMPLIFIEE MODERNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1102705.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE GENERALE D'APPLICATIONS COMPTABLES SOGEDAC - (Société anonyme), 50-52, quai de la Marne à Paris (19ème). - France
Cabinet BOETTCHER. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-007
Machines et articles de bureau, papeterie, imprimés.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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