Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE GENERALE D'APPLICATIONS COMPTABLES SOGEDAC
/
CSM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CSM
SOCIETE GENERALE D'APPLICATIONS COMPTABLES SOGEDAC (Société anonyme)

Numéro de dépôt :
1217658
Date de dépôt :
03/11/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/11/1992
CSM de SOCIETE GENERALE D\'APPLICATIONS COMPTABLES SOGEDAC

Présentation de la marque CSM

Déposée le 3 novembre 1982 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE GENERALE D'APPLICATIONS COMPTABLES SOGEDAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CSM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE GENERALE D'APPLICATIONS COMPTABLES SOGEDAC domicilié(e) 50-52, quai de la Marne à Paris (19|). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BOETTCHER. - France.

La marque CSM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1217658.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CSM est expirée depuis le 3 novembre 1992.

SOCIETE GENERALE D'APPLICATIONS COMPTABLES SOGEDAC a également déposé les autres marques suivantes : CSM COMPTABILITE SIMPLIFIEE MODERNE , DEQUEKER , NOTAMATIC , EXPERTA , AUTOLIGNEUR , CSM PROGRAMAT , LA CSM COMPTABILITE SIMPLIFIEE MODERNE


SOCIETE GENERALE D'APPLICATIONS COMPTABLES SOGEDAC (Société anonyme) - 50-52, quai de la Marne à Paris (19|). - France


Cabinet BOETTCHER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-12

Articles de bureau, y compris les meubles et articles de papeterie.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.