Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CLOS DES PRES
Numéro de dépôt :
1681384
Date de dépôt :
12/09/1988
Lieu de dépôt :
ROMANS
Date d'expiration :
12/09/1998
Présentation de la marque CLOS DES PRES
Déposée le 12 septembre 1988 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE GENERALE D'ABATTOIRS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROMANS), la marque française « CLOS DES PRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CLOS DES PRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1681384.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOS DES PRES est expirée depuis le 12 septembre 1998.
SOCIETE GENERALE D'ABATTOIRS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-55