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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE GENERALE D'ABATTOIRS
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CLOS DES CHAMPS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLOS DES CHAMPS
SOCIETE GENERALE D'ABATTOIRS, société anonyme, CHABEUIL (Drôme).

Numéro de dépôt :
1326108
Date de dépôt :
09/10/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/10/1995

Présentation de la marque CLOS DES CHAMPS

Déposée le 9 octobre 1985 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE GENERALE D'ABATTOIRS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CLOS DES CHAMPS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE GENERALE D'ABATTOIRS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque CLOS DES CHAMPS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1326108.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOS DES CHAMPS est expirée depuis le 9 octobre 1995.

SOCIETE GENERALE D'ABATTOIRS a également déposé les autres marques suivantes : SOUPOCLEPS , DORETT'S , CLOS DES PRES , "CUISINETTE" , CANY & CATY , LORDIS , LE MALISSARD


SOCIETE GENERALE D'ABATTOIRS, société anonyme, CHABEUIL (Drôme). - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-12

Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, sauces à salade, conserves.