Déposée le 6 juin 1980 par la Société Anonyme (SA) Société GENERALE ALIMENTAIRE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « POIVROSSEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société GENERALE ALIMENTAIRE domicilié(e) 42, Avenue de Friedland, 75008 PARIS. - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEMONNIER André. - France.
La marque POIVROSSEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1161547.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Condiment ou assaisonnement mixte, conserves alimentaires, salaisons, fromages, graisses et huiles comestibles, vinaigres, sauces et produits alimentaires divers contenant ce condiment ou assaisonnement.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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