Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LOISIRS VERTS
SOCIETE GENERALE AGRICOLE INDUSTRIELLE DE DISTRIBUTION "G.A.I.D." S.A.

Numéro de dépôt :
1632767
Date de dépôt :
15/11/1990
Lieu de dépôt :
ANGERS
Date d'expiration :
15/11/2000

Présentation de la marque LOISIRS VERTS

Déposée le 15 novembre 1990 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE GENERALE AGRICOLE INDUSTRIELLE DE DISTRIBUTION "G.A.I.D." auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGERS), la marque française « LOISIRS VERTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE GENERALE AGRICOLE INDUSTRIELLE DE DISTRIBUTION "G.A.I.D." domicilié(e) B.P. 304, 49003 ANGERS CEDEX 01 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Robert TURC, Président Directeur Général de la Société - France.

La marque LOISIRS VERTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1632767.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LOISIRS VERTS est expirée depuis le 15 novembre 2000.

SOCIETE GENERALE AGRICOLE INDUSTRIELLE DE DISTRIBUTION "G.A.I.D." a également déposé les autres marques suivantes : LOISIRS VERTS , R ROSEFLOR , R ROSEFLOR


SOCIETE GENERALE AGRICOLE INDUSTRIELLE DE DISTRIBUTION "G.A.I.D." S.A. - B.P. 304, 49003 ANGERS CEDEX 01 - France


Mr Robert TURC, Président Directeur Général de la Société - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-21

Produits chimiques destinés à l'industrie, la science, la photographie, l'agriculture, l'horitulture, la sylviculture, résines artificielles et synthétiques, matières plastique à l'état brut (sous forme de poudres, de liquides ou de pâtes), engrais pour les terres (naturels et artificiels), produits chimiques destinés à conserver les aliments, produits agricoles, horticoles, forestiers et graines non compris dans d'autres classes, semences potagères, florales, de gazon;plantes vivantes et vivaces, fleurs naturelles fraîches ou en état de conservation; oignons à fleurs à l'état de repos et en végétation, bulbes, tubercules, griffes, rhizomes, plants, arbustes d'ornement et fruitiers, animaux vivants, fruits et légumes frais, aliments pour les animaux

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.