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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE GENERAL D'INVESTISSEMENT DES MASCAREIGNES (S.O.G.I.M
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VIGNOBLES & TERROIRS
Marque expirée - Marque en non vigueur

VIGNOBLES & TERROIRS
SOCIETE GENERAL D'INVESTISSEMENT DES MASCAREIGNES (S.O.G.I.M) S.A.S

Numéro de dépôt :
99791379
Date de dépôt :
04/05/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/05/2019

Présentation de la marque VIGNOBLES & TERROIRS

Déposée le 4 mai 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE GENERAL D'INVESTISSEMENT DES MASCAREIGNES (S.O.G.I.M auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VIGNOBLES & TERROIRS »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE GENERAL D'INVESTISSEMENT DES MASCAREIGNES (S.O.G.I.M domicilié(e) 26 PLAINE CHABRIER,97460 SAINT PAUL,ILE DE LA REUNION (dossier no 2397723) - 97460 - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 073 384 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOGIM SAS domicilié(e) 5 impasse du Grand Prado, ZAE la Mare,97438 SAINTE MARIE,REUNION (dossier no 2397723) - 97438 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VIGNOBLES & TERROIRS est expirée depuis le 4 mai 2019.


SOCIETE GENERAL D'INVESTISSEMENT DES MASCAREIGNES (S.O.G.I.M) S.A.S - 26 PLAINE CHABRIER,97460 SAINT PAUL,ILE DE LA REUNION (dossier no 2397723) - 97460 - France - SIREN 349073384


SOGIM SAS - 5 impasse du Grand Prado, ZAE la Mare,97438 SAINTE MARIE,REUNION (dossier no 2397723) - 97438 - France


Renouvellement sans limitation le 10 février 2009 n°2397723 - Publication au BOPI 2009-02-10

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-43

Publication - Publication le 18 juin 1999 au BOPI 1999-25

Vins d'appellation d'origine.