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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Société GENERAL ACCIDENT VIE
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GENAC VIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GENAC VIE
Société GENERAL ACCIDENT VIE (SA)

Numéro de dépôt :
1498320
Date de dépôt :
15/11/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/11/1998
GENAC VIE de Société GENERAL ACCIDENT VIE

Présentation de la marque GENAC VIE

Déposée le 15 novembre 1988 par la Société Anonyme (SA) Société GENERAL ACCIDENT VIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GENAC VIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société GENERAL ACCIDENT VIE domicilié(e) 33, rue de Provence, 75009 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Michel DREUX. - France.

La marque GENAC VIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1498320.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GENAC VIE est expirée depuis le 15 novembre 1998.


Société GENERAL ACCIDENT VIE (SA) - 33, rue de Provence, 75009 PARIS. - France


Mr Michel DREUX. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-17

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