Marque enregistrée - Marque en non vigueur
GEMONT
Numéro de dépôt :
925924
Date de dépôt :
06/06/1975
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque GEMONT
Déposée le 6 juin 1975 par Société Gemont auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « GEMONT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque GEMONT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 925924.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque GEMONT est expirée depuis le 6 juin 1985.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-464