N DE PERRIER NAPOLEON
Présentation de la marque N DE PERRIER NAPOLEON
Déposée le 16 février 1976 par Société Gemaco auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « N DE PERRIER NAPOLEON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque N DE PERRIER NAPOLEON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 946644.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque N DE PERRIER NAPOLEON est expirée depuis le 16 février 1986.
Société Gemaco a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-502
Inscription - Rectification d'erreur matérielle n°109244 - Publication au BOPI
Inscription - Transmission de propriété n°103081 - Publication au BOPI