Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TV CINQ
SOCIETE GELT (SARL)

Numéro de dépôt :
1360994
Date de dépôt :
04/02/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/02/1996

Présentation de la marque TV CINQ

Déposée le 4 février 1986 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE GELT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TV CINQ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE GELT domicilié(e) 7, rue de Lille, 75007 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MICHEL HOMMELL - France.

La marque TV CINQ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1360994.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TV CINQ est expirée depuis le 4 février 1996.

SOCIETE GELT a également déposé les autres marques suivantes : TV 5 , TELE 6 , TV 6 , TELE RADIO , TV SIX , TELE SIX


SOCIETE GELT (SARL) - 7, rue de Lille, 75007 PARIS. - France


MICHEL HOMMELL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-49

Papier et articles en papier, carton et articles en carton;imprimés, journaux et périodiques, livres;articles pour reliures;photographies, papeterie, matières adhésives (pour la papeterie) matériaux pour les artistes, pinceaux machines à écrire et article de bureau (à l'exception des meubles) matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) cartes à jouer, caractères d'imprimerie;clichés. Education et divertissement.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.