Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JOLLY FRANCE MOTEURS & AUTOMATISMES
Société GE.TE.HA

Numéro de dépôt :
3048907
Date de dépôt :
30/08/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/08/2010
JOLLY FRANCE MOTEURS & AUTOMATISMES de Société GE.TE.HA

Présentation de la marque JOLLY FRANCE MOTEURS & AUTOMATISMES

Déposée le 30 août 2000 par la société Société GE.TE.HA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « JOLLY FRANCE MOTEURS & AUTOMATISMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-40 du 6 octobre 2000.

Le déposant est la société Société GE.TE.HA domicilié(e) Société à Responsabilité Limitée, 25 rue Claude Cellier, 94230 CACHAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 409 221 264 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Catherine BOURSIER - France.

La marque JOLLY FRANCE MOTEURS & AUTOMATISMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3048907.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JOLLY FRANCE MOTEURS & AUTOMATISMES est expirée depuis le 30 août 2010.

Société GE.TE.HA a également déposé les autres marques suivantes : JOLLY FRANCE


Société GE.TE.HA - Société à Responsabilité Limitée, 25 rue Claude Cellier, 94230 CACHAN - France - SIREN 409221264


Catherine BOURSIER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-05

Publication - Publication le 6 oct. 2000 au BOPI 2000-40

Motoréducteurs à savoir moteurs (autres que pour véhicules terrestres) pour les protections solaires, les fermetures domestiques, commerciales et industrielles, les portes et portails, les barrières levantes, les produits enroulables et sas d'ouverture. Dispositifs de commande et télécommande individuelle ou générales, contrôle d'accès automatismes programmables, automatismes par capteurs pour les protections solaires, les fermetures domestiques, commerciales et industrielles, les portes et portails, les barrières levantes, les produits enrourables et sas d'ouverture.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.