Marque enregistrée - Marque en non vigueur
TRANSALP
Numéro de dépôt :
1011368
Date de dépôt :
15/03/1977
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque TRANSALP
Déposée le 15 mars 1977 par SOCIETE GAVAIRON /SA/ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « TRANSALP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque TRANSALP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1011368.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque TRANSALP est expirée depuis le 15 mars 1987.
SOCIETE GAVAIRON /SA/ a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-019