Marque enregistrée - Marque en non vigueur
MIL
Numéro de dépôt :
1011369
Date de dépôt :
15/03/1977
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque MIL
Déposée le 15 mars 1977 par SOCIETE GAVAIRON /SA/ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « MIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque MIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1011369.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque MIL est expirée depuis le 15 mars 1987.
SOCIETE GAVAIRON /SA/ a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-019