Déposée le 16 juillet 2001 par la Société Anonyme (SA) Société GAULME
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « NOMS DE CODE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-34 du 24 août 2001.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société GAULME domicilié(e) 30 rue du Faubourg Saint Antoine, 75012 Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 681 833 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIÉS - France.
La marque NOMS DE CODE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3111700.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Société GAULME, Société Anonyme à Directoire - 30 rue du Faubourg Saint Antoine, 75012 Paris - France - SIREN 380681833
CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIÉS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-51
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-33
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-14
Inscription le 12 juillet 2004 - Concession de licence n°396109 - Publication au BOPI 2004-07-12
Inscription le 7 mars 2005 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°408777 - Publication au BOPI 2005-03-07
Publication - Publication le 24 août 2001 au BOPI 2001-34
Inscription le 12 avril 2011 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°546900 - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-04-12
Inscription le 9 novembre 2011 - Changement de nature juridique n°561578 - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-11-09
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; produits de parfumerie, parfums, eaux de toilette, eaux de parfum, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices, déodorants à usage personnel, lait de toilette, talc, huiles cosmétiques pour le corps, crème pour le corps non à usage médical, produits de maquillage, produits pour le rasage, mousse à raser, gels pour le rasage, lotions pour le rasage et après rasage, savons à barbe, nécessaire de cosmétiques, shampooing ; huiles, sels de bain, lotions pour le bain non à usage médical. Produits en cuir et imitations du cuir à savoir : étuis pour les clefs (maroquinerie), porte-documents, porte chéquiers, portefeuille, porte-cartes, porte-monnaie non en métaux précieux, sacs à main, cartables, serviettes, sacs d'écoliers, sacs à outils (vides), sacs à dos, sacs à provisions, sacs d'alpinistes, sacs de campeurs, sacs de plage, sacs de voyage, sacs-housses pour vêtements (pour le voyage), trousses de voyage (maroquinerie), peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies ; ombrelles, parasols et cannes, fouets et sellerie. Publicité, gestion des affaires commerciales ; administration commerciale, travaux de bureau. Services d'abonnement de journaux pour des tiers. Conseils auprès des entreprises en matière de management, de qualité, de formation professionnelle, de recrutement et de gestion du personnel et de gestion de l'entreprise ; informations ou renseignements d'affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Aide à la direction des affaires, consultation professionnelle d'affaires, études de marché.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
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