Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JPG PARIS
Société Gaulme, société anonyme à directoire

Numéro de dépôt :
3135258
Date de dépôt :
05/12/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/12/2011
JPG PARIS de Société Gaulme

Présentation de la marque JPG PARIS

Déposée le 5 décembre 2001 par la Société Anonyme (SA) Société Gaulme auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JPG PARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-02 du 11 janvier 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société Gaulme domicilié(e) 30 rue du Faubourg Saint Antoine, 75012 Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 681 833 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PASCALE LAMBERT & ASSOCIES - France.

La marque JPG PARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3135258.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JPG PARIS est expirée depuis le 5 décembre 2011.

Société Gaulme a également déposé les autres marques suivantes : JEAN PAUL GAULTIER SUN , JEAN PAUL GAULTIER FOUR SEASONS , JEAN PAUL GAULTIER SOLEIL , PUBLIC , QUATRE SAISONS DE JEAN PAUL GAULTIER , JEAN PAUL GAULTIER UNDER WEAR , NOMS DE CODE , LE VAPO BISCOTO/ BIG BICEPS SPRAY


Société Gaulme, société anonyme à directoire - 30 rue du Faubourg Saint Antoine, 75012 Paris - France - SIREN 380681833


CABINET PASCALE LAMBERT & ASSOCIES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-19

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-33

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-14

Inscription le 12 juillet 2004 - Concession de licence n°396109 - Publication au BOPI 2004-07-12

Inscription le 7 mars 2005 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°408777 - Publication au BOPI 2005-03-07

Publication - Publication le 11 janv. 2002 au BOPI 2002-02

Inscription le 12 avril 2011 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°546900 - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-04-12

Inscription le 9 novembre 2011 - Changement de nature juridique n°561578 - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-11-09

Jouets, jouets interactifs, jouets de toute nature ; animaux en peluche notamment ours en peluche, jouets en peluche ; poupées, poupées en porcelaine, poupées en papier, poupées à corps mou, poupées en chiffon, poupons, baigneurs, poupées articulées, poupées de collection ; figurines de collection (jouets), marionnettes, vêtements de poupées, chambres de poupées, maisons de poupées, mobilier de poupées, lits, penderies, commodes, coffrets, coffres, mallettes de poupées, biberons de poupées, dînettes de poupées, habits de poupées ; boîtes de poupées, jeux miniatures, jeux de construction, jeux de société pour adultes et enfants, jeux électroniques de poche autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, jeux de casse-tête, jeux de combinaisons, jeux d'emboîtage, articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis).