Déposée le 5 décembre 2001 par la Société Anonyme (SA) Société Gaulme
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « JPG PARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-02 du 11 janvier 2002.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société Gaulme domicilié(e) 30 rue du Faubourg Saint Antoine, 75012 Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 681 833 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PASCALE LAMBERT & ASSOCIES - France.
La marque JPG PARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3135258.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Société Gaulme, société anonyme à directoire - 30 rue du Faubourg Saint Antoine, 75012 Paris - France - SIREN 380681833
CABINET PASCALE LAMBERT & ASSOCIES - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-19
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-33
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-14
Inscription le 12 juillet 2004 - Concession de licence n°396109 - Publication au BOPI 2004-07-12
Inscription le 7 mars 2005 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°408777 - Publication au BOPI 2005-03-07
Publication - Publication le 11 janv. 2002 au BOPI 2002-02
Inscription le 12 avril 2011 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°546900 - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-04-12
Inscription le 9 novembre 2011 - Changement de nature juridique n°561578 - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-11-09
Jouets, jouets interactifs, jouets de toute nature ; animaux en peluche notamment ours en peluche, jouets en peluche ; poupées, poupées en porcelaine, poupées en papier, poupées à corps mou, poupées en chiffon, poupons, baigneurs, poupées articulées, poupées de collection ; figurines de collection (jouets), marionnettes, vêtements de poupées, chambres de poupées, maisons de poupées, mobilier de poupées, lits, penderies, commodes, coffrets, coffres, mallettes de poupées, biberons de poupées, dînettes de poupées, habits de poupées ; boîtes de poupées, jeux miniatures, jeux de construction, jeux de société pour adultes et enfants, jeux électroniques de poche autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, jeux de casse-tête, jeux de combinaisons, jeux d'emboîtage, articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis).
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "JPG PARIS"