Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JEAN PAUL GAULTIER UNDER WEAR
Société GAULME, Société Anonyme à Directoire

Numéro de dépôt :
3062338
Date de dépôt :
03/11/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/11/2010

Présentation de la marque JEAN PAUL GAULTIER UNDER WEAR

Déposée le 3 novembre 2000 par la Société Anonyme (SA) Société GAULME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JEAN PAUL GAULTIER UNDER WEAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-49 du 8 décembre 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société GAULME domicilié(e) 30 rue du Faubourg Saint Antoine, 75012 Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 681 833 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIÉS - France.

La marque JEAN PAUL GAULTIER UNDER WEAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3062338.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JEAN PAUL GAULTIER UNDER WEAR est expirée depuis le 3 novembre 2010.

Société GAULME a également déposé les autres marques suivantes : JEAN PAUL GAULTIER SUN , JEAN PAUL GAULTIER FOUR SEASONS , JPG PARIS , JEAN PAUL GAULTIER SOLEIL , PUBLIC , QUATRE SAISONS DE JEAN PAUL GAULTIER , NOMS DE CODE , LE VAPO BISCOTO/ BIG BICEPS SPRAY


Société GAULME, Société Anonyme à Directoire - 30 rue du Faubourg Saint Antoine, 75012 Paris - France - SIREN 380681833


CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIÉS - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-33

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-14

Inscription le 12 juillet 2004 - Concession de licence n°396109 - Publication au BOPI 2004-07-12

Inscription le 7 mars 2005 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°408777 - Publication au BOPI 2005-03-07

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-14

Publication - Publication le 8 déc. 2000 au BOPI 2000-49

Produits en cuir et imitations du cuir à savoir : étuis pour les clefs (maroquinerie), porte-documents, portefeuille, porte-cartes (maroquinerie), porte-monnaie non en métaux précieux, sacs à main, cartables, serviettes (maroquinerie), sacs d'écoliers, sacs à outils (vides), sacs à dos, sacs à provisions, sacs d'alpinistes, sacs de campeurs, sacs de plage, sacs de voyage, sacs-housses pour vêtements (pour le voyage), trousses de voyage, peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies ; ombrelles, parasols et cannes, fouets et sellerie. Vêtements de dessus et de dessous, chaussures à l'exception des chaussures orthopédiques, chapellerie, costumes de bain, peignoirs de bain, bonnets, bottes, casquettes, chaussettes, chaussures de sport, chemises, foulards, vêtements de gymnastique et de sport. Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles. Agrafes pour chaussures et pour vêtements, aiguilles, broderies en argent, attaches pour vêtements, plume d'autruche (accessoires d'habillement), badges ornementaux, baguettes de faux-cols, baguettes pour cols, baleines de corsets, bandeaux pour les cheveux, barbes postiches, barrettes (pinces à cheveux), bonnets à mèches, bords pour vêtements, boucles (accessoires d'habillement), boucles de souliers, attaches de bretelles, brides (confection) Broches (accessoires d'habillement), fermoirs de ceintures, ornements de chapeaux non en métaux précieux, lacets de chaussures, oeillets pour chaussures, parures pour chaussures non en métaux précieux, chenille (passementerie), articles décoratifs pour la chevelure, épingles à cheveux, filets pour les cheveux, nattes de cheveux, tresses de cheveux, festons (broderies), franges, galons, glands (passementerie), houppes (passementerie), jabots (dentelles), lacets (cordons), articles de mercerie à l'exception des fils, moustaches postiches, plumes d'oiseaux (accessoires d'habillement), broderie en or, oripeaux (ornements de vêtements), paillettes pour vêtements, passementerie, perruques, pompons, résilles, serre-tête.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.