Présentation de la marque JEAN PAUL GAULTIER FOUR SEASONS
Déposée le 28 février 2002 par la Société Anonyme (SA) Société Gaulme
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « JEAN PAUL GAULTIER FOUR SEASONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-14 du 5 avril 2002.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société Gaulme domicilié(e) 30 rue du Faubourg Saint Antoine, ,75012 Paris - 75012 - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 681 833 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PASCALE LAMBERT & ASSOCIES domicilié(e) 18 avenue de l'Opéra,75001 Paris - 75001 - France.
La marque JEAN PAUL GAULTIER FOUR SEASONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3150857.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Société Gaulme, société anonyme à directoire - 30 rue du Faubourg Saint Antoine, ,75012 Paris - 75012 - France - SIREN 380681833
CABINET PASCALE LAMBERT & ASSOCIES - 18 avenue de l'Opéra,75001 Paris - 75001 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-31
Inscription le 12 juillet 2004 - Concession de licence n°396109 - Publication au BOPI 2004-07-12
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-14
Inscription le 7 mars 2005 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°408777 - Publication au BOPI 2005-03-07
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-33
Publication - Publication le 5 avr. 2002 au BOPI 2002-14
Inscription le 12 avril 2011 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°546900 - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-04-12
Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) , de secours (sauvetage) , et d'enseignement, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrements magnétiques, disques acoustiques, casques de protection, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement, caisses enregistreuses, machines à calculer, appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs, extincteurs, logiciels enregistrés, distributeurs de billets, cartes magnétiques d'identification, cartouches de jeux vidéo, cassettes vidéo, contrôleurs pour vitesse pour véhicules, disques compacts, appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, étuis à lunettes, lunettes, lunettes de soleil, disques compact à mémoire morte. Instruments de musique, Vêtements de dessus et de dessous, chaussures à l'exception des chaussures orthopédiques, chapellerie, costumes de bain, peignoirs de bain, bonnets, bottes, casquettes, chaussettes, chaussures de sport, chemises, foulards, vêtements de gymnastique et de sport. Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles, agence de modèles pour artistes, services d'artistes de spectacles, parcs d'attractions, enregistrement bandes vidéo, location de bandes vidéo, montage de bande vidéo, production de films bandes vidéo, boîtes de nuit, organisation de concours, divertissement radiophonique, divertissement télévisé, informations en matière de divertissement, location de postes de radio et de télévision, organisation de spectacles
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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