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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE GASPARD DE LA BUTTE
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GASPARD DE LA BUTTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GASPARD DE LA BUTTE
SOCIETE GASPARD DE LA BUTTE (SARL)

Numéro de dépôt :
93471198
Date de dépôt :
08/06/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/06/2003

Présentation de la marque GASPARD DE LA BUTTE

Déposée le 8 juin 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE GASPARD DE LA BUTTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GASPARD DE LA BUTTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-29 du 23 juillet 1993.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE GASPARD DE LA BUTTE domicilié(e) 10 bis, rue Yvonne LE TAC, 75018 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 391 795 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET VOVAN & ASSOCIES - France.

La marque GASPARD DE LA BUTTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93471198.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GASPARD DE LA BUTTE est expirée depuis le 8 juin 2003.


SOCIETE GASPARD DE LA BUTTE (SARL) - 10 bis, rue Yvonne LE TAC, 75018 PARIS - France - SIREN 390391795


CABINET VOVAN & ASSOCIES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-52

Publication - Publication le 23 juil. 1993 au BOPI 1993-29

Vêtements pour femmes et enfants, y compris vêtements de sport, chaussures, chapellerie.Jeux, jouets, décorations pour arbres de Noël

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].