Déposée le 30 décembre 1992 par la société Société GARONNE FM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « FREQUENCE LAZER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-06 du 12 février 1993.
Le déposant est la société Société GARONNE FM domicilié(e) 22, rue Gatien Arnoult, 31000 TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 609 319 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PIERRE LOYER - France.
La marque FREQUENCE LAZER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92448176.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FREQUENCE LAZER est expirée depuis le 30 décembre 2002.
Société GARONNE FM - 22, rue Gatien Arnoult, 31000 TOULOUSE - France - SIREN 384609319
CABINET PIERRE LOYER - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-23
Publication - Publication le 12 févr. 1993 au BOPI 1993-06
Automobiles, bateaux, bicyclettes, motocycles, motocyclettes, voitures d'enfant, enjoliveurs, sièges de sécurité pour enfants pour véhicules.Articles de papeterie, rubans et bandes adhésives et/ou collantes pour la papeterie ou le ménage, autocollants; affiches, albums, dessous de chopes à bière, blocs de papeterie cahiers, classeurs, fournitures scolaires, calendriers, cartes, cartes à jouer, décalcomanies, crayons, stylos à encre, stylos à bille papier d'emballage et sacs pour l'emballage en papier ou en matière plastique, imprimés, publications, revues, périodiques, journaux.Sacs d'écoliers, sacs de campeurs, sacs de plage, sacs de voyage, sacs à dos; cartables, valises, malles, ombrelles, parapluies, parasols.Vêtements à savoir caleçons, caleçons de bain, maillots de bain, peignoirs de bain, bandeaux pour la tête, chandails, maillots, chemises chemisettes, combinaison, blouzons, tricots, vestes, imperméables, pardessus, paletots, surtouts.Emissions radiophoniques, et télévisées, messagerie électronique, radiodiffusion.Divertissement radiophonique, divertissement télévisé, animation et sonorisation de manifestations sportives, culturelles, commerciales
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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