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Marques déposées par Société Gamaélec-Sarte
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S AR TE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

S AR TE
Société Gamaélec-Sarte

Numéro de dépôt :
928641
Date de dépôt :
27/05/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque S AR TE

Déposée le 27 mai 1975 par Société Gamaélec-Sarte auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « S AR TE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société Gamaélec-Sarte domicilié(e) (soc. à r. l.), zone industrielle, 7, rue Aristide-Bergès, Pont-de-Claix (Isère). - France.

La marque S AR TE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 928641.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque S AR TE est expirée depuis le 27 mai 1985.

Société Gamaélec-Sarte a également déposé les autres marques suivantes : SARTE


Société Gamaélec-Sarte - (soc. à r. l.), zone industrielle, 7, rue Aristide-Bergès, Pont-de-Claix (Isère). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-469

Appareils radio et télévision, électrophones, jeux vidéo.