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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE GAELIC
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S'KOUL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

S'KOUL
SOCIETE GAELIC, société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
1584184
Date de dépôt :
30/03/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/03/2000

Présentation de la marque S'KOUL

Déposée le 30 mars 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE GAELIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « S'KOUL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE GAELIC domicilié(e) Route de Saint Brieuc, 22400 LAMBALLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, WAGRET CONSULTANTS - France.

La marque S'KOUL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1584184.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S'KOUL est expirée depuis le 30 mars 2000.

SOCIETE GAELIC a également déposé les autres marques suivantes : GAELIC , LES MICRO'FOURNEES , GAELIC TOURTELETTES , BINIK , MARMOR , PATISSERIE DE FRANCE LA NAVARRE GAELIC BLE OR , (Marque figurative) , GAELIC , ARMELLE , ZAPPING


SOCIETE GAELIC, société à responsabilité limitée - Route de Saint Brieuc, 22400 LAMBALLE - France


WAGRET CONSULTANTS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-37

Inscription le 8 janvier 2001 - Décision judiciaire définitive d'un titre de propriété industrielle n°313858 - Publication au BOPI 2001-01-08

Inscription le 30 janvier 1997 - Transmission totale de propriété n°232028 - Publication au BOPI 1997-01-30

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales;pain, pain dit "viennois", biscottes, biscuits, gâteaux, pâtisserie, pâtisserie dite "viennoise", brioches, croissants;confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;poivre, vinaigre;sauces (à l'exception des sauces à salades);épices; glace à rafraîchir