Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PATTY
SOCIETE GAELIC, SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE, ROUTE DE SAINT-BRIEUC, ZONE INDUSTRIELLE, 22400 LAMBALLE.

Numéro de dépôt :
1147088
Date de dépôt :
20/08/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque PATTY

Déposée le 20 août 1980 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE GAELIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PATTY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE GAELIC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROPI CONSEILS. - France.

La marque PATTY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1147088.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque PATTY est expirée depuis le 20 août 1990.

SOCIETE GAELIC a également déposé les autres marques suivantes : GAELIC , LES MICRO'FOURNEES , GAELIC TOURTELETTES , BINIK , MARMOR , PATISSERIE DE FRANCE LA NAVARRE GAELIC BLE OR , (Marque figurative) , GAELIC , ARMELLE , ZAPPING


SOCIETE GAELIC, SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE, ROUTE DE SAINT-BRIEUC, ZONE INDUSTRIELLE, 22400 LAMBALLE. - France


PROPI CONSEILS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-04

VIANDE, POISSON, VOLAILLE ET GIBIER;EXTRAITS DE VIANDE;FRUITS ET LEGUMES CONSERVES, SECHES ET CUITS;GELEES, CONFITURES;OEUFS, LAIT ET AUTRES PRODUIS LAITIERS;HUILES ET GRAISSES COMESTIBLES : CONSERVES, PICKLES.CAFE, THE, CACAO, SUCRE, RIZ, TAPIOCA, SAGOU, SUCCEDANES DU CAFE;FARINES ET PREPARATIONS FAITES DE CEREALES, PAIN, BISCUITS, GATEAUX, PATISSERIE ET CONFISERIE, GLACES COMESTIBLES;MIEL, SIROP DE MELASSE;LEVURE, POUDRE POUR FAIRE LEVER;SEL, MOUTARDE;POIVRE, VINAIGRE, SAUCES;EPICES; GLACE.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.