Déposée le 30 mars 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE GAELIC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « MOTUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE GAELIC domicilié(e) Route de Saint Brieuc, 22400 LAMBALLE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, WAGRET CONSULTANTS - France.
La marque MOTUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1584185.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE GAELIC, société à responsabilité limitée - Route de Saint Brieuc, 22400 LAMBALLE - France
WAGRET CONSULTANTS - France
Inscription le 30 janvier 1997 - Transmission totale de propriété n°232028 - Publication au BOPI 1997-01-30
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales;pain, pain dit "viennois", biscottes, biscuits, gâteaux, pâtisserie, pâtisserie dite "viennoise", brioches, croissants;confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;poivre, vinaigre;sauces (à l'exception des sauces à salades);épices; glace à rafraîchir
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