LE MOULIN
Présentation de la marque LE MOULIN
Déposée le 23 novembre 1981 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE GADENNE-CORNAILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE MOULIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LE MOULIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1188277.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque LE MOULIN est expirée depuis le 23 novembre 1991.
SOCIETE GADENNE-CORNAILLE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-17
Inscription le 26 décembre 1991 - Transmission de propriété n°58795 - Publication au BOPI 1991-12-26
Inscription - Transmission de propriété n°13787 - Publication au BOPI