Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SGSM MONSONEGO
Numéro de dépôt :
966438
Date de dépôt :
15/09/1976
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque SGSM MONSONEGO
Déposée le 15 septembre 1976 par Société Gabriel & Sylvain Monsonego auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SGSM MONSONEGO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SGSM MONSONEGO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 966438.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque SGSM MONSONEGO est expirée depuis le 15 septembre 1986.
Société Gabriel & Sylvain Monsonego a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-533