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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Société G.T.F
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Poupée Gâteau
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Poupée Gâteau
Société G.T.F. (SA)

Numéro de dépôt :
1303790
Date de dépôt :
27/03/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/03/1995

Présentation de la marque Poupée Gâteau

Déposée le 27 mars 1985 par la Société Anonyme (SA) Société G.T.F auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Poupée Gâteau » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société G.T.F domicilié(e) 23, avenue Carnot, 25000 BESANCON. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle PATILLOT - France.

La marque Poupée Gâteau a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1303790.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28 30 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Poupée Gâteau est expirée depuis le 27 mars 1995.


Société G.T.F. (SA) - 23, avenue Carnot, 25000 BESANCON. - France


Mlle PATILLOT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-35

Jeux, Jouets notamment poupées, gâteaux, patisseries, confiseries, glaces comestibles et prestations de services dans le cadre de l'organisation d'un anniversaire.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.