Société G. SOLIGNAC JARDIN ET AGRICULTURE (Société à Responsabilité Limitée)
Numéro de dépôt :
99827258
Date de dépôt :
07/12/1999
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/12/2009
Présentation de la marque Les Céréales d'Occitanie
Déposée le 7 décembre 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société G. SOLIGNAC JARDIN ET AGRICULTURE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « Les Céréales d'Occitanie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-02 du 14 janvier 2000.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société G. SOLIGNAC JARDIN ET AGRICULTURE domicilié(e) route de Montauban, 31660 Bessières - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 578 327 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître DILOY Christel AVOCAT - France.
La marque Les Céréales d'Occitanie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99827258.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Céréales d'Occitanie est expirée depuis le 7 décembre 2009.
Société G. SOLIGNAC JARDIN ET AGRICULTURE (Société à Responsabilité Limitée) - route de Montauban, 31660 Bessières - France - SIREN 381578327
Maître DILOY Christel AVOCAT - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-19
Publication - Publication le 14 janv. 2000 au BOPI 2000-02
Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés ni transformés), graines (semences), aliments pour les animaux, malt, fruits et légumes frais. Farines et préparations faites de céréales, pain. Transmission d'informations par voie télématique, communication par terminaux d'ordinateurs, transmission d'information sur réseaux nationaux et internationaux (Internet).
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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