Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BROOM
Numéro de dépôt :
1009643
Date de dépôt :
23/02/1977
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque BROOM
Déposée le 23 février 1977 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société G.M.L auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « BROOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque BROOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1009643.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque BROOM est expirée depuis le 23 février 1987.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-016