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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE G.M.I. (GÉNÉRALE DE MATÉRIEL INDUSTRIEL
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BRANOA
Marque renouvelée - Marque en vigueur

BRANOA
SOCIETE G.M.I. (GÉNÉRALE DE MATÉRIEL INDUSTRIEL), Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
99792640
Date de dépôt :
12/05/1999
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/05/2029

Présentation de la marque BRANOA

Déposée le 12 mai 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE G.M.I. (GÉNÉRALE DE MATÉRIEL INDUSTRIEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BRANOA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-26 du 25 juin 1999.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE G.M.I. (GÉNÉRALE DE MATÉRIEL INDUSTRIEL domicilié(e) 29 Bis Rue Paul Bert - 44600 - SAINT-NAZAIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 353 890 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, JACOBACCI CORALIS HARLE domicilié(e) 32 Rue de l'Arcade - 75008 - PARIS - France.

La marque BRANOA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99792640.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 11

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BRANOA arrivera à expiration en date du 12 mai 2029.

SOCIETE G.M.I. (GÉNÉRALE DE MATÉRIEL INDUSTRIEL a également déposé les autres marques suivantes : STILI , SPIRALIS , MATYL , DIRIS , LURIA , AFIBRA , AXISS


SOCIETE G.M.I. (GÉNÉRALE DE MATÉRIEL INDUSTRIEL), Société par actions simplifiée à associé unique - 29 Bis Rue Paul Bert - 44600 - SAINT-NAZAIRE - France - SIREN 378353890


JACOBACCI CORALIS HARLE - 32 Rue de l'Arcade - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 20 janvier 2009 n°2395091 - Publication au BOPI 2009-01-20

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-44

Publication - Publication le 25 juin 1999 au BOPI 1999-26

Inscription le 30 avril 2019 - Changement d'adresse;Changement de forme juridique n°755229 - Publication le 31 mai 2019 au BOPI 2019-04-30

Inscription le 14 mai 2019 - Rectification d'une erreur matérielle n°756548 - Publication le 14 juin 2019 au BOPI 2019-05-14

Renouvellement sans limitation le 14 mai 2019 n°2715166 - Publication le 6 sept. 2019 au BOPI 2019-05-14

- robinetterie industrielle - robinets - vannes métalliques (autres que parties de machines) - clapets métalliques anti retour - clapets métalliques de conduite de fluides - filtres (parties d'installations domestiques ou industrielles) - filtres (parties de machines ou de moteurs).

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.