Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU GRANDS SABLES CAPET
Société G.F.A. CAPET GUILLIER

Numéro de dépôt :
1625220
Date de dépôt :
30/10/1990
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/10/2010
CHATEAU GRANDS SABLES CAPET de Société G.F.A. CAPET GUILLIER

Présentation de la marque CHATEAU GRANDS SABLES CAPET

Déposée le 30 octobre 1990 par Société G.F.A. CAPET GUILLIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU GRANDS SABLES CAPET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société G.F.A. CAPET GUILLIER, domicilié(e) Château Capet Guillier, SAINT HIPPOLYTE, 33330 SAINT EMILION (dossier no 2185625) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) (dossier no 2185625) - France.

La marque CHATEAU GRANDS SABLES CAPET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1625220.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU GRANDS SABLES CAPET est expirée depuis le 30 octobre 2010.


Société G.F.A. CAPET GUILLIER - Château Capet Guillier, SAINT HIPPOLYTE, 33330 SAINT EMILION (dossier no 2185625) - France


CABINET BEAU DE LOMENIE - (dossier no 2185625) - France


Renouvellement sans limitation le 30 octobre 2000 n°2185625 - Publication au BOPI 2000-10-30

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-15

Inscription le 17 août 2009 - Transmission totale de propriété n°504194 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-08-17

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU GRANDS SABLES CAPET