Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAP'TAIN BEIGNET 1
Société G.D.B. (sarl)

Numéro de dépôt :
95596803
Date de dépôt :
10/11/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/11/2005

Présentation de la marque CAP'TAIN BEIGNET 1

Déposée le 10 novembre 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société G.D.B auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAP'TAIN BEIGNET 1 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-50 du 15 décembre 1995.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société G.D.B domicilié(e) Villa SERGILL'S LE HELLEUX, 97180 SAINTE ANNE GUADELOUPE - Guadeloupe et immatriculée sous le numéro RCS 398 595 058 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur DIES Jean-Philippe - France.

La marque CAP'TAIN BEIGNET 1 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95596803.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAP'TAIN BEIGNET 1 est expirée depuis le 10 novembre 2005.

Société G.D.B a également déposé les autres marques suivantes : SEMAINE INTERNATIONALE DE LA NATURE


Société G.D.B. (sarl) - Villa SERGILL'S LE HELLEUX, 97180 SAINTE ANNE GUADELOUPE - Guadeloupe - SIREN 398595058


Monsieur DIES Jean-Philippe - France


Inscription le 20 mai 1996 - Retrait partiel n°201183 - Publication au BOPI 1996-05-20

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-38

Publication - Publication le 15 déc. 1995 au BOPI 1995-50

Beignets