Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LE CHAMBELLAN
Numéro de dépôt :
1064520
Date de dépôt :
26/07/1978
Lieu de dépôt :
Trib de Tours
Présentation de la marque LE CHAMBELLAN
Déposée le 26 juillet 1978 par SOCIETE G. ARCHAMBAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Tours), la marque française « LE CHAMBELLAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LE CHAMBELLAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1064520.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque LE CHAMBELLAN est expirée depuis le 26 juillet 1988.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-012