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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Société FRUTALUX
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FRUTALACT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRUTALACT
Société FRUTALUX SA

Numéro de dépôt :
1413311
Date de dépôt :
08/01/1987
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/01/1997

Présentation de la marque FRUTALACT

Déposée le 8 janvier 1987 par la Société Anonyme (SA) Société FRUTALUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FRUTALACT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société FRUTALUX domicilié(e) 23, rue Sainte Therèse, 31000 TOULOUSE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société Marques Inter Services SARL, Gisèle RAVINA. - France.

La marque FRUTALACT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1413311.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRUTALACT est expirée depuis le 8 janvier 1997.

Société FRUTALUX a également déposé les autres marques suivantes : FRUTABEUR , FRUTAGEL


Société FRUTALUX SA - 23, rue Sainte Therèse, 31000 TOULOUSE. - France


Société Marques Inter Services SARL, Gisèle RAVINA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-47

Viande, poisson, volaille et gibier, extrait de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, sauces à salade, conserves. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, patisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade), épices, glace à rafraichir.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.