Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRUTAGEL
Société FRUTALUX SA

Numéro de dépôt :
1413310
Date de dépôt :
08/01/1987
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/01/1997

Présentation de la marque FRUTAGEL

Déposée le 8 janvier 1987 par la Société Anonyme (SA) Société FRUTALUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FRUTAGEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société FRUTALUX domicilié(e) 23, rue Sainte-Therèse, 31000 TOULOUSE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société Marques Inter Services SARL, Gisèle RAVINA. - France.

La marque FRUTAGEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1413310.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Société FRUTALUX a également déposé les autres marques suivantes : FRUTALACT , FRUTABEUR


Société FRUTALUX SA - 23, rue Sainte-Therèse, 31000 TOULOUSE. - France


Société Marques Inter Services SARL, Gisèle RAVINA. - France


Inscription le 28 avril 1998 - Transmission totale de propriété n°253736 - Publication au BOPI 1998-04-28

Viande, poisson, volaille et gibier, extrait de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, sauces à salade, conserves. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, patisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade), épices, glace à rafraichir.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.