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Marques déposées par SOCIETE FRUITIERE DU MAS D'ASPORT NORD
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L IMPERIALE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L IMPERIALE
SOCIETE FRUITIERE DU MAS D'ASPORT NORD

Numéro de dépôt :
1068497
Date de dépôt :
20/03/1978
Lieu de dépôt :
NIMES

Présentation de la marque L IMPERIALE

Déposée le 20 mars 1978 par SOCIETE FRUITIERE DU MAS D'ASPORT NORD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIMES), la marque française « L IMPERIALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE FRUITIERE DU MAS D'ASPORT NORD domicilié(e) (S.A.R.L.) Mas d'Asport Nord 30800 SAINT GILLES. - France.

La marque L IMPERIALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1068497.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 20 31

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque L IMPERIALE est expirée depuis le 20 mars 1988.


SOCIETE FRUITIERE DU MAS D'ASPORT NORD - (S.A.R.L.) Mas d'Asport Nord 30800 SAINT GILLES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-016

Emballages.Fruits et légumes.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.