Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VERGER
Société FRUIDAM S.A., société anonyme, 46, rue Aristide Briand, F.92300 LEVALLOIS-PERRET.

Numéro de dépôt :
1248241
Date de dépôt :
04/10/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/10/1992

Présentation de la marque VERGER

Déposée le 4 octobre 1982 par la Société Anonyme (SA) Société FRUIDAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VERGER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société FRUIDAM - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE. - France.

La marque VERGER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1248241.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 32


Société FRUIDAM S.A., société anonyme, 46, rue Aristide Briand, F.92300 LEVALLOIS-PERRET. - France


CABINET BEAU DE LOMENIE. - France


Inscription - Transmission de propriété n°47140 - Publication au BOPI 1984-09

Jus de fruits, boissons à base de jus de fruits non fermentées. Boissons non alcooliques, sirops et autres préparations pour faire des boissons, eaux minérales et gazeuses, fruits et légumes frais et en conserves.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.