Marque enregistrée - Marque en non vigueur
TOT-ALU
Numéro de dépôt :
1335194
Date de dépôt :
17/12/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/12/1995
Présentation de la marque TOT-ALU
Déposée le 17 décembre 1985 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE FRUEHAUF-FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOT-ALU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque TOT-ALU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1335194.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOT-ALU est expirée depuis le 17 décembre 1995.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-22