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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Société FRUBANA Ets Yves LEROY
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FRUBANA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRUBANA
Société FRUBANA Ets Yves LEROY (S.A.)

Numéro de dépôt :
1707259
Date de dépôt :
07/11/1989
Lieu de dépôt :
CAEN
Date d'expiration :
07/11/1999
FRUBANA de Société FRUBANA Ets Yves LEROY

Présentation de la marque FRUBANA

Déposée le 7 novembre 1989 par la Société Anonyme (SA) Société FRUBANA Ets Yves LEROY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CAEN), la marque française « FRUBANA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société FRUBANA Ets Yves LEROY domicilié(e) 39, rue de la Miséricorde B.P. 3042, 14017 Caen cedex - France.

La marque FRUBANA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1707259.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRUBANA est expirée depuis le 7 novembre 1999.


Société FRUBANA Ets Yves LEROY (S.A.) - 39, rue de la Miséricorde B.P. 3042, 14017 Caen cedex - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-17

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