SAINT PAULIN NOTRE DAME DE TORCE
Présentation de la marque SAINT PAULIN NOTRE DAME DE TORCE
Déposée le 12 mars 1976 par la Société Anonyme (SA) Société Fromancais auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SAINT PAULIN NOTRE DAME DE TORCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque SAINT PAULIN NOTRE DAME DE TORCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 949193.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque SAINT PAULIN NOTRE DAME DE TORCE est expirée depuis le 12 mars 1986.
Société Fromancais a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-505