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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Société Fromancais
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Société Fromancais S.A.

Numéro de dépôt :
949204
Date de dépôt :
12/03/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 12 mars 1976 par la Société Anonyme (SA) Société Fromancais auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société Fromancais domicilié(e) (soc. an.), 83-85, avenue de la Grande-Armée, Paris. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 949204.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque est expirée depuis le 12 mars 1986.

Société Fromancais a également déposé les autres marques suivantes : SEPROLA , SAINT PAULIN NOTRE DAME DE TORCE , PETIT TAUREAU ROUGE , COQ , FRIMOUS , DAMIVO , CDD , DE LA CHARENTE , COQ , 24 VIRLUX


Société Fromancais S.A. - (soc. an.), 83-85, avenue de la Grande-Armée, Paris. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-505

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait, fromages et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;conserves, pickles;café, thé, cacao, chocolat, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales;pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie;glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces, épices;glace.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.