Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Société Fromancais
/
DE LA CHARENTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DE LA CHARENTE
Société Fromancais S.A.

Numéro de dépôt :
949200
Date de dépôt :
12/03/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque DE LA CHARENTE

Déposée le 12 mars 1976 par la Société Anonyme (SA) Société Fromancais auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « DE LA CHARENTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société Fromancais domicilié(e) (soc. an.), 83-85, avenue de la Grande-Armée, Paris. - France.

La marque DE LA CHARENTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 949200.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque DE LA CHARENTE est expirée depuis le 12 mars 1986.

Société Fromancais a également déposé les autres marques suivantes : SEPROLA , SAINT PAULIN NOTRE DAME DE TORCE , PETIT TAUREAU ROUGE , COQ , FRIMOUS , DAMIVO , CDD , COQ , 24 VIRLUX , FROMANCAIS FROMAGEURS FRANCAIS


Société Fromancais S.A. - (soc. an.), 83-85, avenue de la Grande-Armée, Paris. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-505

Beurres et autres produits laitiers.