Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COQ
Société Fromancais S.A.

Numéro de dépôt :
949206
Date de dépôt :
12/03/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque COQ

Déposée le 12 mars 1976 par la Société Anonyme (SA) Société Fromancais auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « COQ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société Fromancais domicilié(e) (soc. an.), 83-85, avenue de la Grande-Armée, Paris. - France.

La marque COQ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 949206.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque COQ est expirée depuis le 12 mars 1986.

Société Fromancais a également déposé les autres marques suivantes : SEPROLA , SAINT PAULIN NOTRE DAME DE TORCE , PETIT TAUREAU ROUGE , FRIMOUS , DAMIVO , CDD , DE LA CHARENTE , COQ , 24 VIRLUX , FROMANCAIS FROMAGEURS FRANCAIS


Société Fromancais S.A. - (soc. an.), 83-85, avenue de la Grande-Armée, Paris. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-505

Oeufs frais.