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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Société Fromancais
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BEURMOUSS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BEURMOUSS
Société Fromancais S.A.

Numéro de dépôt :
949194
Date de dépôt :
12/03/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque BEURMOUSS

Déposée le 12 mars 1976 par la Société Anonyme (SA) Société Fromancais auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « BEURMOUSS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société Fromancais domicilié(e) (soc. an.), 83-85, avenue de la Grande-Armée, Paris. - France.

La marque BEURMOUSS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 949194.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque BEURMOUSS est expirée depuis le 12 mars 1986.

Société Fromancais a également déposé les autres marques suivantes : SEPROLA , SAINT PAULIN NOTRE DAME DE TORCE , PETIT TAUREAU ROUGE , COQ , FRIMOUS , DAMIVO , CDD , DE LA CHARENTE , COQ , 24 VIRLUX


Société Fromancais S.A. - (soc. an.), 83-85, avenue de la Grande-Armée, Paris. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-505

Beurre et produits à base de beurre tels que biscuits, gâteaux et pâtisserie.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.