CVN TERROIR NORMAND
Présentation de la marque CVN TERROIR NORMAND
Déposée le 28 février 1976 par Société Fromagerie Rigaud auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Flers), la marque française « CVN TERROIR NORMAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque CVN TERROIR NORMAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 949278.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque CVN TERROIR NORMAND est expirée depuis le 28 février 1986.
Société Fromagerie Rigaud a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-505